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C'est parce que, la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son,
que tant de gens paraissent brillants avant d'avoir l'air cons

LES TEXTES SUR LA  F.I.M.O.

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 _ N° 001 : DERNIER TEXTE OFFICIEL en 2007.
F.I.M.O. et F.C.O. des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers marchandises ou voyageurs. Décret du 11 septembre 2007
. Modifié par le décret n° 2010-931 du 24 août 2010
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  _ N° 002 : Petit fascicule confectionné par le ministère des transports sur la FIMO. Voir les exemptions (qui est soumis et qui ne l'est pas), très intéressant. Depuis des années je l'explique comme ça, avec pas mal de discussion contradictoires par certains de mes collègues formateurs... AF 
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  _ N° 24 :  Modification de l'agrément des centres de formations habilités à dispenser des formations professionnelles initiales ou continues dans le transport de marchandises ou de voyageurs. Arrêté du 26 mars 2016 modifiant l'arrêté du 03 janvier 2008. (voir texte N° 14 modifié)
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 _ N°  23 : Conditions de délivrance de la carte de qualification de conducteur aux formateurs et moniteurs d'entreprise qui dispensent les formations professionnelles obligatoires des conducteurs routiers du transport de marchandises et de voyageurs arrêté du 01.10.2014

_ N° 23 bis :  Modèle d'attestation de déclaration de formateur ou de moniteur d'entreprise arrêté du 01.10.2014.
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  _ N° 22 :  Modificatif du programme et aux modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs. Arrêté du 23 mai 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008
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 _ N° 21 : Le décret 2007-1340 concernant la qualification initiale des conducteurs routiers de marchandises et de voyageurs, est modifié par le texte 2013-386 du 06 mai 2013.
( Le texte initial a été mis à jour le 08.05.2013)

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Suite de la carte C.Q.C.
 _ N° 19-4 : Exemple de demande de carte C.Q.C. Nouveaux formulaires avec une case spéciale ""que doit remplir le formateur"".
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Suite de la carte C.Q.C.
 _ N° 19-3 : La carte selon Chronoservices. Nous en savons "juste " un peu plus. Elle nous donne bien la dernière formation passée, mais les formations déjà obtenues, pour ça il faut toujours avoir la carte cartonnée. Pour nous, le bienfait de cette carte reste flou et à démontrer.
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Voir aussi :
 _ N° 19-2 :
Nouveau dispositif FIMO, FCO, selon la DRE Avec modèle de carte de qualification (CQC)
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 _ N° 19-1 :  délivrance de la carte de qualification de conducteur et modèle des attestations relatives à la formation professionnelle initiale et continue (une question que vous allez vous poser : mais alors à quoi sert d'avoir une carte de qualification puisqu'il faut toujours avoir les attestations de FIMO et de FCO??? Je n'en sais rien.... Peut être qu'un jour nous aurons des CQC qui remplaceront le permis et les attestations. Mais pour l'instant... Mystère!!!). Arrêté du 31 décembre 2010.... Voir texte 19-3, ci dessus.
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 _ N° 18 : Voici les derniers modèles de carte FIMO, FCO. attestation de l'employeur et examens. Arrêté du 04/07/2008
ATTENTION :
les annexes 2, 3, 4, 5 et 6 sont abrogées par l'annexe 2 de l'arrêté du 31 décembre 2010 voir le texte 19-1
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 _ N° 17 : les modèles de carte du privé au public en 2004
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 _ N° 16 : Les modèles de cartes des transports voyageurs de 2002
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 _ N° 15 : Liste des équivalences pour l'obtention de la FIMO. Arrêté du 26 février 2008. (Mis à jour le 03.07.2013).
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  _ N° 14 : Agrément des centres de formations F.I.M.O. et F.C.O. Arrêté du 29/01/2008 modifié par l'arrêté du 02 mars 2011 (texte modifié le 30 mars 2016)
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 _ N° 12 : Programme des formations F.I.M.O., F.C.O. et PASSERELLE. Arrêté du 03/01/2008.
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 _ N° 10 : Modificatif de l'Arrêté du 22/02/2005 Sur l'agrément des centres. Arrêté du 24/06/2005.
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 _ N° 9 : F.I.M.O. et F.C.O.S. pour les formateurs (qui en font la demande). Arrêté 10 Janvier 2005
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 _ N° 8 : Pour compléter le décret du 08/11/04, voici la liste des Accords Collectifs de Branches.
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 _ N° 7 : LE TEXTE de 2004: F.I.M.O. obligatoire pour le public et le privé. Ce décret n'abroge pas le décret de 97 il le modifie. Décret du 08/11/2004
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 _ N° 6 : Transports de Voyageurs et marchandises. Décret du 02/05/2002.
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 _ N° 5 : Décret 98 - 1039 Dit : " Décret Gayssot " du 18/11/1998.
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 _ N° 4 : Loi de Confirmation du 06/02/1998.
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 _ N° 3 : Décret d'origine du 31/05/1997.
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 _ N° 2 : Historique de la F.I.M.O. accord du 24/01/1995.
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 _ N° 1 : Tous les textes officiels en un seul Par la D.R.E. (en format PDF).
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