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ANCIEN CODE DE LA ROUTE ;
 
DEUXIEME PARTIE :
REGLEMENTS D'ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DECRETS EN CONSEIL D'ETAT.

Livre 1er
Conditions de la circulation

Article R. 1

TITRE I er - Dispositions générales relatives à la circulation routière et applicables à tous les usagers de la route (art. R. 2 à R. 53-3)

TITRE II - Dispositions spéciales applicables aux véhicules automobiles y compris les trolleybus et aux ensembles de véhicules (art. R. 54 à R. 137)

TITRE III - Dispositions spéciales applicables aux véhicules et appareils agricoles, aux matériels de travaux publics et à certains engins spéciaux (art. R. 138 à R. 168)

TITRE IV - Dispositions spéciales applicables aux motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur et à leurs remorques (art. R. 169 à R. 187)

TITRE V - Dispositions spéciales applicables aux cycles et aux cyclomoteurs et à leurs remorques (art. R. 188 à R. 200-3)

TITRE VI - Dispositions spéciales applicables aux véhicules à traction animale et aux voitures à bras (art. R. 201 à R. 216)

TITRE VII - Dispositions spéciales applicables aux piétons et aux conducteurs d'animaux non attelés (art. R. 217 à R. 224)

TITRE VIII - Dispositions transitoires et diverses (art. R. 225 à R. 231)
 


Livre II
Contraventions de police en matière de circulation routière

TITRES de 1 à 8  ___ articles de 232 à 247_10.
 


Livre III
Constatation des infractions et sanctions diverses

TITRES de 1 à 6 ___ articles de 248 à 301.