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Les idiots sont toujours sur d'eux !!! Les gens sensés ont quelques doutes !!!

LES REGLES DE CIRCULATION DES POIDS LOURDS

Accueil du site

 _ N° 001 :  L'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes. Arrêté du 02 mars 2015.
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_ N° 002 : Les interdictions complémentaires de circulation pour 2017 des véhicules de transport de marchandises. Arrêté du 23 décembre 2016
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_ N° 003 : journée d'interdiction de transports en commun d'enfants pour 2017 par des véhicules affectés au transport en commun de personnes. Arrêté du 23 décembre 2016

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 _ N° 24 : Modulation du taux kilométrique appliqué à la taxe nationale sur les véhicules de transports de marchandises pour 2015. Arrêté du 16 septembre 2014
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 _ N° 23 : Consistance du réseau routier national soumis à la taxe sur les véhicules de transports de marchandises. Décret du 29 septembre 2014
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 _ N° 22 :  Date d'entrée en vigueur de la TPL et mise en œuvre du dispositif technique pour la collecte de la taxe.
2 arrêtés du 02.10.2013

 _ N° 22 bis :
Sur ce même texte, voir également l'abrogation de ces deux textes. Arrêté du 28 novembre 2013
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 _ N° 21 :  La TPL, Qui? Comment? Quand? toutes les questions que vous vous posez sur la taxe routière sur les poids lourds. Mise à jour du 31 aout 2013.
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 _ N° 20 :  ATTENTION Si vous n'avez pas payé la taxe sur les véhicules de transports de marchandises, vous risquez une immobilisation. Décret du 18 juillet 2013
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 _ N° 19 :  Catégories des véhicules de transports de marchandises, qui sont soumis à la taxe nationale routière. Décret du 02 mars 2011. Mis à jour le 13.07.2013
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 _ N° 18 :  Définition des véhicules de transports de marchandises qui sont assujettis à la taxe nationale routière. Décret du 11 juillet 2013.
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 _ N° 17 :  Taux kilométrique et aux modulations qui lui sont appliquées de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises pour 2014. Arrêté du 14 mai 2013
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 _ N° 16 :  Réduction prévue à l'article 278 du code des douanes du montant de la taxe nationale due sur les véhicules de transport de marchandises. Arrêté du 14 mai 2013
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 _ N° 15 :  Taux kilométrique et aux modulations qui lui sont appliquées de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises pour 2013. Arrêté du 14 mai 2013
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 _ N° 14 :   Modalités de perception du péage pour les véhicules de transport de marchandises par route et pour les véhicules de transport de personnes par route, non munis d'un équipement embarqué d'identification et de perception du péage. Arrêté du 16 mars 2012
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 _ N° 13 :  Consistance du réseau routier local soumis à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises. Décret n° 2011-910 du 27 juillet 2011 ( Texte mis en suspend)
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 _ N° 12 :  Catégories de véhicules soumis en Alsace à la taxe sur les véhicules de transport de marchandises. Décret n° 2011-899 du 27 juillet 2011

 _ N° 12 Bis :  La consistance du réseau routier alsacien soumis à la taxe sur les véhicules de transport de marchandises. Décret n° 2009-1589 du 18 décembre 2009 (Texte mis en suspend)
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 _ N° 8 : La liste des routes, autres que les nationales habituelles, classées à grande circulation. Par département, de communes à communes. Décret du 3 juin 2009
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 _ N° 7 : Interdiction de circuler le lundi de pentecôte. Directive du 19.04.2007
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 _ N° 6 : Circulation des ensembles forains. Arrêté du 4 mai 2006
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 _ N° 4 : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque. Arrêté du 4 mai 2006
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 _ N° 2 : Circulation des véhicules et matériels agricoles ou forestiers et des ensembles forains. Décret du 26 décembre 2005
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 _ N° 1 : Savoir prendre correctement un Rond-point avec des feux, avec un véhicule lourd
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