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Plus tu roules vite, moins tu es dangereux............... longtemps

LES  TEXTES  SUR  LA  R.S.E.

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_ Ci dessous : les 3 TEXTES officiels et les attestations de non conduite : Le 561-2006, le 2002-15 et le 165-2014
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 _ N° 001 : Le texte sur la RSE complet appelé aussi texte 561-2006. Ce texte abroge le 3820/85 et modifie le texte 3821/85. Règlement CE du 15 mars 2006.

 _ N° 001 Bis : RSE abrégée par EUROPA.EU (Site web officiel de l'Union européenne) avec liens directs vers les textes principaux.
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 _ N° 002 : Directive 2002-15 CE Relative à l'aménagement du temps de travail des personnes exécutant des activités mobiles de transport routier
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 _ N° 003 : Le 3821/85 Concernant l'appareil de contrôle. Texte de base : 3821/85. Règlement du 20/12/1985 Rectifié en 2006

 _ N° 003-2 : Le 3821/85 complet Concernant l'appareil de contrôle. les obligations avant étalonnage de l'appareil

_ N° 003-3
 : Texte UE, N° 165-2014, Règlementation européenne sur les appareils de contrôles ce texte abroge le texte N° 3821/85 ci dessus.

_ N° 003-4 : Texte et Fascicule du ministère des transports pour expliquer quelques nouveautés à mettre en application avec les texte 165-2014. 

_ N° 003-5 : Le carré barré en double équipage. Texte de la FNTR repris par notre collègue Marc Bougaut. Ce texte donne raison à legistrans et à alainfrancis qui affirme depuis la sortie du 165/2014, que le carré barré en double équipage reste un temps de coupure et un temps de pause... Affaire à suivre nous attendons une conclusion de la DGITM
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 _ N° 004 : ATTESTATION D'ACTIVITE... Ou attestation de périodes de non  conduite... Modèle 2010, A remplir directement. DÉCISION DE LA COMMISSION du 14 décembre 2009
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_ N° 11 : Modification du texte 2008-418 et de la RSE texte 165-2014 par le décret 2015-874
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 _ N° 10 : Rapprochement de la législation du transport à Mayotte avec la Métropole. Ordonnance n° 2014-1380 du 21 novembre 2014 et Rapport au Président de la République relatif à cette ordonnance
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 _ N° 9 : Modalités de téléchargement des données de conduite en matière de transport par route

 _ N° 9 (bis) : Modalités de téléchargement des données de conduite (COMPLEMENT).
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 _ N° 8 : L'arrêté du 9 mai 2007 transposant la directive 2006/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant les conditions minimales à respecter pour la mise en œuvre des règlements du Conseil (CEE) n° 3820/85 et (CEE) n° 3821/85 concernant la législation sociale relative aux activités de transport routier et abrogeant la directive 88/599/CEE du Conseil. Est modifié par l'arrêté du 31 décembre 2009
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 _ N° 7 : Modificatif du 561-2006 au sujet des véhicules qui n'ont pas besoin de respecter les temps de conduite et de repos donc, pas d'appareil de contrôle. Décret n° 2008-418 du 30 avril 2008
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 _ N° 6 : Le Nombre de journées contrôlées au titre de la réglementation sociale européenne. Arrêté du 28 janvier 2008
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 _ N° 5 : les conditions minimales à respecter concernant la législation sociale relative aux activités de transport routier. Arrêté du 9 mai 2007
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 _ N° 4 : Le carré barré... Pause/coupure ? pause/repos ? Peut-on l'utiliser lors d'une mise à disposition quelconque. Circulaire et note d'info du 06/04/2007
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 _ N° 3 : les conditions minimales à respecter des règlements du Conseil (CEE) no 3820/85 et (CEE) no 3821/85. Directive 2006/22/CE du 15 mars 2006
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 _ N° 2 : ATTENTION : pour un chauffeur Français, en plus de la R.S.E., il faut compter avec le texte du Code du Travail 83-40  du 26/01/1983 Modifié pour la énième fois par le. Décret du 31/03/2005
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 _ N° 1 : Réaménagement de la R.S.E. du 24/09/1998 par les Règlements 2135/98 et 88/599/CEE
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 _ Pour Rappel Le texte 3820/85 abrogé par le 561-2006: Harmonisation des dispositions sociales. Texte de base : 3820/85 Règlement du 20/12/1985  Abrogé en 2006
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