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Plus tu roules vite, moins tu es dangereux............... longtemps

LES  TEXTES  SUR  LA  R.S.E.

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_ Ci dessous : les 3 TEXTES officiels et les attestations de non conduite : Le 561-2006, le 2002-15 et le 165-2014
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 _ N° 001 : Le texte sur la RSE complet appelé aussi texte 561-2006. Ce texte abroge le 3820/85 et modifie le texte 3821/85. Règlement CE du 15 mars 2006.

 _ N° 001 Bis : RSE abrégée par EUROPA.EU (Site web officiel de l'Union européenne) avec liens directs vers les textes principaux.

 _ N° 001 Ter :
 Explications et résumé de la Règlementation Sociale Européenne _ Pourquoi et comment l'appliquer voir également le double équipage en fin de fiche.
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 _ N° 002 : Directive 2002-15 CE Relative à l'aménagement du temps de travail des personnes exécutant des activités mobiles de transport routier
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 _ N° 003 : Le 3821/85 Concernant l'appareil de contrôle. Texte de base : 3821/85. Règlement du 20/12/1985 Rectifié en 2006

 _ N° 003-2 : Le 3821/85 complet Concernant l'appareil de contrôle. les obligations avant étalonnage de l'appareil

 _ N° 003-3
 : Texte UE, N° 165-2014, Règlementation européenne sur les appareils de contrôles ce texte abroge le texte N° 3821/85 ci dessus.

 _ N° 003-4 : Texte et Fascicule du ministère des transports pour expliquer quelques nouveautés à mettre en application avec les texte 165-2014. 

 _ N° 003-5 : Le carré barré en double équipage. Texte de la FNTR repris par notre collègue Marc Bougaut. Ce texte donne raison à legistrans et à alainfrancis qui affirme depuis la sortie du 165/2014, que le carré barré en double équipage reste un temps de coupure et un temps de pause... Affaire à suivre nous attendons une conclusion de la DGITM

_ N° 003-6 : Tout sur le double équipage les questions de la FNTR à la DGITM et la réponse de celle-ci, mais aussi les conclusions de notre collègue Marc Bougaut et celles de legistrans. Avec en prime les textes sur "peut on ou non se mettre dans la couchette pendant que le camion roule?
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 _ N° 004 : ATTESTATION D'ACTIVITE... Ou attestation de périodes de non  conduite... Modèle 2010, A remplir directement. DÉCISION DE LA COMMISSION du 14 décembre 2009
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_ N° 11 : Modification du texte 2008-418 et de la RSE texte 165-2014 par le décret 2015-874
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 _ N° 10 : Rapprochement de la législation du transport à Mayotte avec la Métropole. Ordonnance n° 2014-1380 du 21 novembre 2014 et Rapport au Président de la République relatif à cette ordonnance
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 _ N° 9 : Modalités de téléchargement des données de conduite en matière de transport par route

 _ N° 9 (bis) : Modalités de téléchargement des données de conduite (COMPLEMENT).
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 _ N° 8 : L'arrêté du 9 mai 2007 transposant la directive 2006/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant les conditions minimales à respecter pour la mise en œuvre des règlements du Conseil (CEE) n° 3820/85 et (CEE) n° 3821/85 concernant la législation sociale relative aux activités de transport routier et abrogeant la directive 88/599/CEE du Conseil. Est modifié par l'arrêté du 31 décembre 2009
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 _ N° 7 : Modificatif du 561-2006 au sujet des véhicules qui n'ont pas besoin de respecter les temps de conduite et de repos donc, pas d'appareil de contrôle. Décret n° 2008-418 du 30 avril 2008
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 _ N° 6 : Le Nombre de journées contrôlées au titre de la réglementation sociale européenne. Arrêté du 28 janvier 2008
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 _ N° 5 : les conditions minimales à respecter concernant la législation sociale relative aux activités de transport routier. Arrêté du 9 mai 2007
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 _ N° 4 : Le carré barré... Pause/coupure ? pause/repos ? Peut-on l'utiliser lors d'une mise à disposition quelconque. Circulaire et note d'info du 06/04/2007
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 _ N° 3 : les conditions minimales à respecter des règlements du Conseil (CEE) no 3820/85 et (CEE) no 3821/85. Directive 2006/22/CE du 15 mars 2006
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 _ N° 2 : ATTENTION : pour un chauffeur Français, en plus de la R.S.E., il faut compter avec le texte du Code du Travail 83-40  du 26/01/1983 Modifié pour la énième fois par le. Décret du 31/03/2005
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 _ N° 1 : Réaménagement de la R.S.E. du 24/09/1998 par les Règlements 2135/98 et 88/599/CEE
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 _ Pour Rappel Le texte 3820/85 abrogé par le 561-2006: Harmonisation des dispositions sociales. Texte de base : 3820/85 Règlement du 20/12/1985  Abrogé en 2006
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