©legistrans.com

Se corriger consiste, souvent, à changer de défauts !!!

l'Europe... Ses règlementations...

Accueil du site

 _ N° 13 : Obligation de signalisation latérale et arrière sur certains gros et long véhicules arrêté du 16 juillet 2012
__________________________

_ N° 12 :  Tout ce que vous devez savoir sur les nouvelles normes de cabotage en France. Le nombre de voyages, le nombre de jours, etc. (DGMT)

 _ N° 12 Bis :  Le texte officiel sur le cabotage LOI n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 (Version consolidée au 01 décembre 2010).
__________________________

 _ N° 11 :  Nous sommes passés aux normes EURO V depuis septembre 2009 et le parlement européen a demandé à ce que les constructeurs passent aux normes EURO VI d'ici le 01/01/2014. Voici le texte européen. Règlement (CE) no 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009

 _ N° 11 Bis :  Evolution : de la norme Euro 0 en 1990 jusqu'à la norme Euro VI en 2014
__________________________

 _ N° 10 : autorisations de transport routier de marchandises délivrées aux entreprises établies en France Arrêté du 9 décembre 2008
__________________________

 _ N° 9 : Les dispositifs rétro réfléchissants. Arrêté du 28 novembre 2007
__________________________

 _ N° 8 : Nouveaux "dispositifs rétro réfléchissants", a apposer à l'arrière des véhicules lourds.
__________________________

 _ N° 7 : Bien comprendre l'Europe, Les 25+2 pays, qu'est-ce qu'une triangulaire, c'est quoi le cabotage. Quels sont les documents de douane. Tout cela, sur carte.
__________________________

 _ N° 6 : Le cabotage : relatif aux transports de marchandises, sur routes. Décret du 11 octobre 2004    (texte abrogé)
__________________________

 _ N° 5 : La C.E.M.T. c'est quoi ?
__________________________

 _ N° 4 : Quels sont les pays signataires de la C.E.M.T. ?
__________________________

 _ N° 3 : Signification de ces ronds verts ... à l'avant des véhicules lourds.
__________________________

 _ N° 2 : Voici : L'explication des lettres dans des ronds vert à l'avant des camions
__________________________

 _ N° 1 : Le rapport EURO 1...2...3... Avec la douane, la CEMT et avec la pollution...  Qui a raison et qui a tort ??? En fait : Lorsque des camions transitent dans certains pays demandeurs... Exemple : l'Autriche et l'Allemagne, la CEMT accorde des autorisations diverses à certains transporteurs en fonction de la pollution et du bruit de leur véhicule. Voir le tableau des correspondances.
____________________________________________