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«Bien des choses paraissent impossibles… tant qu'on ne les a pas tentées.»

Examens des permis de conduire

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 _ LES preuves DU : PERMIS DE CONDUIRE
LE plateau,  en  quatre  parties :

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 _ N° 001 :  NOUVELLES Modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D et DE. Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012 (Tout y est Modalités de l'examen, manœuvres, questions écrites, questions orales, fiche d'examen.... Officiellement officiel.!!! Envoyés le 18 janvier pour être mis en pratique le 19 Janvier.

 
_ N° 001 Bis :   Examens des permis de conduire (questions écrites et orales, les manœuvres), pour les catégories BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D et DE. Arrêté du 23 avril 2012 modifié par le JORF du 11 avril 2014... mis à jour le 11 avril 2014 jour
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 _ N° 002 :   NOUVELLES Modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1, A2 et A. Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012

 _ N° 002 Bis :   Examen des permis de conduire des catégories A1, A2 et A. Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012 Mis à jour le 19 janvier 2013, Modifié le 11 avril 2014
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 _ N° 003 :   NOUVELLES conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire. Arrêté du 20 avril 2012  mise à jour du 03 Novembre 2016

 _ N° 003 Bis : Modif du texte du 20 avril 2012, sur les conditions d'établissement des permis de conduire. Arrêté du 16 décembre 2016. Ce texte évoque les codes que vous pouvez trouver au dos de votre permis de conduire (signification des numéros.

 _ N° 003 Ter : Texte et explication sur le code 79-6 qui se trouve parfois en face du permis B
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 _ N° 004 :    NOUVEAU permis de conduire sur carte à puce. Modificatif de l'arrêté du 20 Avril 2012. Arrêté du 14 Juin 2012
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 _ N° 005 : Les textes titres professionnels (voir la rubrique "Titres professionnels")
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 _ N° 19 : Mise à jour du système national des permis de conduire. Consolidation du 08 avril 2017
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 _ N° 18 :  Nouvelle justification de l'identité, du domicile et du séjour en France pour l'inscription au permis de conduire. Arrêté du 23 décembre 2016
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 _ N° 17 : Apprentissage de la conduite de véhicule à moteur catégorie B dans un établissement agréé. Arrêté du 31 octobre 2014 Modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009.

 _ N° 17 Bis :
Texte de base de l'apprentissage de la conduite de véhicule à moteur de la catégorie B. Arrêté du 22 Décembre 2009 Mis à jour le 01 Novembre 2014.
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 _ N° 16 : Modification les permis de conduire A1 A2 et A3 ainsi que des permis de conduire BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE. arrêté du 31 mars 2014 JORF du 11 avril 2014
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 _ N° 15 Bis :  Conditions de reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par les Etats n'appartenant ni à l'Union européenne, ni à l'Espace économique européen . Arrêté du 15 mai 2013 modifiant l'article 6 de l'arrêté du 12 janvier 2012 (texte N° 30, ci dessous, modification effectuée le 05.06/2013). et l'arrêté du 20 avril 2012 (texte N° 003 ci dessus mis à jour).

 _ N° 15 : 
Conditions de reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par les Etats n'appartenant ni à l'Union européenne, ni à l'Espace économique européen . Arrêté du 12 janvier 2012. (mis à jour le 05.06.2013).
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 _ N° 14 :  Notification des résultats des examens du permis de conduire. Arrêté du 26 avril 2013
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 _ N° 13 Bis :  Portant diverses mesures réglementaires de transposition de la directive 2006/126/CE relative au permis de conduire. Décret n° 2013-58 du 17 janvier 2013 modifiant le décret n° 2011-1475 du 9 novembre 2011

 _ N° 13 :  Portant diverses mesures réglementaires de transposition de la directive 2006/126/CE relative au permis de conduire. Décret n° 2011-1475 du 9 novembre 2011
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 _ N° 12 :  Les conditions et modalités d'obtention du permis de conduire au vu des diplômes, certificats ou titres professionnels de conducteur routier. Arrêté du 17 janvier 2013 portant application de l'article D. 222-8 du code de la route
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 _ N° 11 :   La formation requise pour les titulaires de la catégorie B du permis de conduire en vue de la conduite d'un ensemble composé d'un véhicule tracteur relevant de la catégorie B auquel est attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 750 kilogrammes, lorsque la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque est supérieure à 3 500 kilogrammes sans excéder 4 250 kilogrammes. Arrêté du 17 Janvier 2013
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 _ N° 10 :    VISITES MEDICALES, vous voulez connaitre : la règlementation, savoir ou se trouve le médecin agréé le plus proche de chez vous, Cliquez ICI
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 _ N° 9 : Vous vous posez des questions... Que peut on tracter avec une voiture ? Quel permis faut il ? La réponse est ICI 
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 _ N° 8 :  Equipements rétro réfléchissants portés par tous conducteurs ou passagers d'une motocyclette d'une cylindrée supérieure à 125 cm³ ou d'un véhicule de la catégorie L5e d'une puissance supérieure à 15 kW. Arrêté du 18 décembre 2012 abrogeant l'arrêté du 3 janvier 2012.
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 _ N° 7 :  formation requise pour l'obtention de la catégorie "A" du permis de conduire par les titulaires de la catégorie A2 depuis au moins deux ans Arrêté du 8 novembre 2012
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 _ N° 6 :  Conditions d'obtention du brevet de sécurité routière correspondant à la catégorie "AM" du permis de conduire Arrêté du 8 novembre 2012.
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 _ N° 5 :  Règlementation sur les remorques, quand avoir le permis E. Jusqu'à quel poids peut on aller sans le permis E. Bon tableau, bien fait. Emprunté au site : www.passion-quad.net/
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 _ N° 4 :  Modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1, A2 et A
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