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LES preuves DU :
LE plateau, en quatre parties :
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_ N° 001 : NOUVELLES Modalités pratiques de l'examen du permis
de conduire des catégories BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D et DE.
Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant
l'arrêté du 23 avril 2012 (Tout y est Modalités de l'examen, manœuvres,
questions écrites, questions orales, fiche d'examen....
Officiellement officiel.!!! Envoyés le 18 janvier pour être mis en pratique
le 19 Janvier.
_ N° 001 Bis :
Examens des permis de conduire
(questions écrites et orales, les manœuvres), pour les catégories BE, C1,
C1E, C, CE, D1, D1E, D et DE. Arrêté du 23 avril 2012
modifié par le JORF du 11 avril 2014... mis à jour le
11 avril 2014 jour
 _ N° 001 ter :
Nouvel examen des permis B et B1 quelques changements
pour 2018 notamment sur la
connaissance des notions élémentaires de premiers
secours
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_ N° 002 : NOUVELLES
Modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1, A2
et A. Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 23 avril
2012
_ N° 002 Bis : Examen
des permis de conduire des catégories A1, A2 et
A.
Arrêté du 10
janvier 2013 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012 Mis à jour le 19 janvier
2013,
Modifié le 11 avril 2014
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_ N° 003 : NOUVELLES
conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de
conduire.
Arrêté du
20
avril 2012 mise à jour du 03 Novembre 2016
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N° 003
Bis : Modif du texte du 20 avril 2012, sur les conditions d'établissement
des permis de conduire. Arrêté du 16 décembre 2016. Ce texte évoque les
codes que vous pouvez trouver au dos de votre permis de conduire
(signification des numéros.
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N° 003
Ter : Texte et explication sur le code 79-6 qui se trouve parfois en face du
permis B
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_ N° 004 :
NOUVEAU
permis de conduire
sur carte à puce.
Modificatif de l'arrêté du 20 Avril 2012. Arrêté
du 14 Juin 2012
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_ N° 005 :
Les textes titres professionnels (voir la rubrique "Titres professionnels")
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N° 19 :
Mise à jour du système national des permis de
conduire. Consolidation du 08 avril 2017
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_ N° 18 :
Nouvelle justification de l'identité,
du domicile et du séjour en France pour l'inscription au permis de conduire.
Arrêté du 23 décembre 2016
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_ N° 17 :
Apprentissage de la conduite de véhicule à moteur
catégorie B dans un établissement agréé. Arrêté du 31 octobre 2014 Modifiant
l'arrêté du 22 décembre 2009.
_ N° 17 Bis :
Texte de base de l'apprentissage de la conduite de
véhicule à moteur de la catégorie B. Arrêté du 22 Décembre 2009 Mis à jour
le 01 Novembre 2014.
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_ N° 16 : Modification les permis de conduire A1 A2 et
A3 ainsi que des permis de conduire BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE.
arrêté du 31 mars 2014 JORF du 11 avril 2014
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N° 15 Bis :
Conditions
de reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par les Etats
n'appartenant ni à l'Union européenne, ni à l'Espace économique européen
. Arrêté du 15 mai 2013 modifiant l'article 6
de l'arrêté du 12 janvier 2012 (texte N° 30, ci dessous, modification effectuée le
05.06/2013). et l'arrêté du 20 avril
2012 (texte N° 003 ci dessus mis à jour).
_ N° 15 :
Conditions
de reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par les Etats
n'appartenant ni à l'Union européenne, ni à l'Espace économique européen
. Arrêté du 12
janvier 2012.
(mis à jour le 05.06.2013).
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_ N° 14 :
Notification des résultats des
examens du permis de conduire. Arrêté du 26 avril
2013
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_ N° 13 Bis : Portant
diverses mesures réglementaires de transposition de la directive 2006/126/CE
relative au permis de conduire. Décret n° 2013-58 du 17
janvier 2013 modifiant le décret n° 2011-1475 du 9 novembre 2011
_ N° 13 : Portant
diverses mesures réglementaires de transposition de la directive 2006/126/CE
relative au permis de conduire.
Décret n° 2011-1475 du 9
novembre 2011
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_ N° 12 : Les
conditions et modalités d'obtention du permis de conduire au vu des
diplômes, certificats ou titres professionnels de conducteur routier.
Arrêté du 17 janvier 2013 portant application de
l'article D. 222-8 du code de la route
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N° 11 :
La formation requise pour les titulaires de la
catégorie B du permis de conduire
en vue de la conduite d'un ensemble composé d'un véhicule tracteur
relevant de la catégorie B
auquel est attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge
(PTAC)
est supérieur à 750 kilogrammes,
lorsque la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque est
supérieure
à 3 500 kilogrammes sans excéder 4 250 kilogrammes.
Arrêté du 17 Janvier 2013
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N° 10 : VISITES
MEDICALES, vous voulez connaitre : la règlementation, savoir ou se trouve le
médecin agréé le plus proche de chez vous, Cliquez ICI
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_ N° 9 :
Vous vous posez des
questions... Que peut on tracter avec une voiture ? Quel permis faut il ? La
réponse est ICI
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_ N° 8 :
Equipements rétro réfléchissants portés par tous
conducteurs ou passagers d'une motocyclette d'une cylindrée supérieure à 125 cm³
ou d'un véhicule de la catégorie L5e d'une puissance supérieure à 15 kW.
Arrêté du 18 décembre 2012 abrogeant l'arrêté du 3
janvier 2012.
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_ N° 7 :
formation
requise pour l'obtention de la catégorie "A" du permis
de conduire par les titulaires de la catégorie A2 depuis au moins deux ans Arrêté du 8 novembre 2012
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_ N° 6 :
Conditions
d'obtention du brevet de sécurité routière correspondant à la catégorie "AM"
du permis de conduire Arrêté du 8 novembre 2012.
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_ N° 5 :
Règlementation
sur les remorques, quand avoir le permis E. Jusqu'à quel poids
peut on aller sans le permis E. Bon tableau, bien fait.
Emprunté au site :
www.passion-quad.net/
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_ N° 4 :
Modalités pratiques de l'examen du permis de conduire
des catégories A1, A2 et A
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