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| Tous les documents " transports de VOYAGEURS " | ||
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| CONDUCTEUR | VÉHICULE (S) | CLIENTS |
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PERMIS :
De la catégorie (D, D1, DE. DE1) à jour de V.M. plus : F.I.M.O.: si moins de 5 ans Et la F.C.O.: à jour si la FIMO a plus de 5 ans OU la carte CQC. : Carte de qualification de conducteur. disponible depuis aout 2010 |
Carte(s) Grise(s) :
Une par véhicule de plus de 500Kg. Attestation d'aménagement : Toutes les informations en matière de possibilités du véhicule y sont inscrite Assurance(s) : un certificat par véhicule. |
Billetterie
:
A la place : pour une personne. ou Collective : A partir de deux personnes ou pour un groupe C.N.I. : des passagers pour l'U.E. Passeport : Hors de l'U.E. |
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C.N.I. :
Conseillée pour la France, obligatoire pour l'U.E. Passeport : obligatoire hors U.E. Carte de séjour : pour les étrangers à l'U.E. travaillant en U.E. |
Les Licences :
a) Intérieure : jusqu'à 3T500 de M.M.A.. b) Communautaire : au delà de 3T500 de M.M.A.. Ou encore les véhicules sortant du territoire. |
La Feuille de Route
:
Remplie
dès le départ par l'entreprise et complétée par le (ou les) conducteurs. Si les clients changent de véhicule, la feuille de route reste avec eux. Le Carnet de Route ASOR : Pour la Suisse, la Turquie et le reste de l'Europe géographique. La Feuille de Compte rendu de Voyage : Le conducteur y inscrit le voyage en détail ainsi que les changements imprévus. La Feuille d'accompagnement : Le conducteur devra y inscrire les noms et les numéros des CNI de tous les passagers |
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Attestation d'embauche :
ou bien, la Dernière Fiche de Paye (texte modifié depuis le 9 mai 2007. Plus obligatoire pour les ressortissants français, obligatoire pour les ressortissants de pays tiers). |
Les Fiches de Sorties Scolaires : A remplir dès le départ et à remettre à l'A.O. (Autorité Organisatrice) | |
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La carte de conducteur :
La
carte à puce du chronotachygraphe Les tickets du chrono : si problème de carte.
Le disque
en cours d'utilisation et : Une fiche d'exploitation linéaire : si problème de chrono analogique. |
Les
Autorisations Bilatérale
pour les pays signataires d'accords Bilatéraux ou bien Des autorisations d'ambassades pour les autres pays. |
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| L'Attestation d'activité ou attestation de Période de Non Conduite : (lorsque le véhicule a roulé pendant une période de repos du chauffeur titulaire) |
La Taxe de Séjour :
Pour
: La Suisse : (à l'année) l'Allemagne : la LKW Maud (environ 0,15€/Km) L'Autriche : l'écovignette avec des Ecopoints (sorte de carnet de timbre. |
L'ordre de mission : Ce document est obligatoire lorsque le véhicule circule à vide entre le lieu de prise de service et le lieu de prise en charge des passagers. |
| Un Bulletin de Contrôle : un contrôleur doit fournir ce document après une intervention (circ:86/66) même si il n'y a pas eu de P.V. |
Les
Autorisations diverses : Municipales Demandées Préfectorales par une A.O. Régionales ou une A.O.S. Nationales A.O.= Autorité Organisatrice A.O.S.= Autorité Organisatrice Secondaire. |
L'attestation de la SACEM : Pour les véhicules équipés de Radio et de télévision |
| La C.E.A.M.: Carte Européenne d'Assurance Maladie. Remplace le E111 |
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| Un Atlas : est fortement conseillé | ||