©legistrans.com
Tous les documents " transports de MARCHANDISES "
Accueil du site
CONDUCTEUR VÉHICULE (S) MARCHANDISES
PERMIS : De la catégorie (C. CE, CE1. D. DE, DE1.)
               à jour de V.M. plus :
F.I.M.O.: si moins de 5 ans
Et la
F.C.O.: à jour si la FIMO a plus de 5 ans
OU
la carte CQC. : Carte de qualification de conducteur. disponible depuis aout 2010
Carte(s) Grise(s) : Une par véhicule de plus de 500Kg.

Assurance(s) : un certificat par véhicule.

Vignette : Pour les moins de 12 tonnes.

Taxe à l'essieu :
à partir de 12 tonnes
Factures : normalement, 2 dans une enveloppe cachetée.

Bon de Livraison :
C'est avec "ce" modèle qu'on remplie la Lettre de Voiture
Les Documents d'Accompagnement : I.S.V... Certificat Sanitaire... Facture congé... acquit à caution. etc. etc.
C.N.I. : Conseillée pour la France, obligatoire pour l'U.E.

Passeport : obligatoire hors U.E.

Carte de séjour :
pour les étrangers à l'U.E. travaillant en U.E.
Les Licences :

a) Intérieure : jusqu'à 3T500 de M.M.A..

b) Communautaire :
au delà de 3T500 de M.M.A..
      Ou encore les véhicules sortant du territoire.
Les Contrats de Transport : Ces documents sont des actes commerciaux.

Il y a :
La L.V.N. : Lettre de Voiture Nationale

ou encore
Le D.U.T. :
Document Unique de Transport

Le chauffeur doit remplir autant de liasses
qu'il y a de clients à charger ou à décharger

Ces documents sont remplis par le chauffeur
qui engage la responsabilité de son entreprise


ou
La L.V.I. ou C.M.R. : Lettre de Voiture Internationale

Ce document peut être rempli par le donneur d'ordre, mais signé par le chauffeur qui engage la responsabilité de son entreprise

Attestation d'embauche :
ou bien,
la
Dernière Fiche de Paye
(texte modifié depuis le 9 mai 2007. Plus obligatoire pour les ressortissants français, obligatoire pour les ressortissants de pays tiers).
Les Agréments du ou des véhicules : (TIR, Citerne, Alimentaire, frigorifique, calorifique, etc.).
La carte de conducteur  :  La carte à puce du chronotachygraphe
Les tickets du chrono : si problème de carte.

Le disque en cours d'utilisation et :
les Disques utilisés au cours des 28 jours précédent.

Une fiche d'exploitation linéaire : si problème de chrono analogique.

Les Autorisations Bilatérale pour les pays signataires d'accords Bilatéraux 

ou bien
Une CEMT : pour les pays signataires de la conférence Européenne des ministres du Transport.

L'Attestation d'activité ou attestation de Période de Non Conduite : (lorsque le véhicule a roulé pendant une période de repos du chauffeur titulaire) La Taxe de Séjour : Pour :
La Suisse : (à l'année)
La LKW Maud (environ 0,15€/Km) pour l'Allemagne et L'Autriche.
Sorte de boitier rechargeable qui enregistre votre voyage en passant sous des portiques. (style péage)
Les documents de Douanes :

Il y a :
Le D.A.U. : Document Administratif Unique.
( Soit le T1 soit le T2 )

Le T2 : Pour le fret de l'U.E. qui reste dans l'E.E.E.

Le T1 : Pour le fret non U.E. Qui entre ou qui sort de l'E.E.E.

ou bien,
Le Carnet T.I.R. (I.R.U.) :
Pour le fret fabriqué ou non dans l'U.E. qui est à destination d'un autre pays que l'E.E.E.

Un Bulletin de Contrôle : un contrôleur doit fournir ce document après une intervention (circ:86/66) même si il n'y a pas eu de P.V.
La C.E.A.M.: Carte Européenne d'Assurance Maladie. Remplace le E111

© legistrans.com/

Un Atlas : est fortement conseillé